Conditions générales

Conditions particulières de service pour les serveurs de INSTANTS WEB HOSTING

1. Objet

Les Conditions générales de vente et de service (« Conditions générales ») ont pour objet de définir les conditions techniques et financières dans lesquelles la société INSTANTS WEB HOSTING (« INSTANTS WEB HOSTING») contracte avec le Client. Elles sont complétées par les présentes Conditions particulières de service pour les serveurs (« CPS pour les serveurs », 2). Il est précisé que les CPS pour les serveurs sont spécifiées dans les tarifs pour les

Serveurs dédiés en offre spéciale (3.1) ;

Serveurs gérés dédiés (3.2) ;

Serveurs dédiés (3.3) ;

Cloud INSTANTS WEB HOSTING (3.4) ;

Serveurs virtuels (VPS) (3.5) ;

Kubernetes (3.6) et Managed Cloud (3.7).

En cas de conflit entre les documents, qui, ensemble, forment un contrat (« Contrat »), les Conditions particulières de service spécifiques dans chaque tarif priment sur les présentes Conditions particulières de service pour les serveurs qui prévalent sur les les Conditions générales.

2. Condition particulières de service pour les serveurs

2.1. Obligations et responsabilité du Client

2.1.1. Sauvegarde des données

Conformément à l’article 11.4 des Conditions générales, le Client est tenu de prendre toutes les mesures pour sauvegarder ses données.

2.1.2. Obligations en matière d‘information

Le Client doit informer immédiatement INSTANTS WEB HOSTING de toute utilisation non autorisée de son serveur, de sa plateforme ou de son espace Web. Cette obligation d’information ne le relève pas de toute responsabilité qui pourrait en découler.

2.1.3. Obligation de bon-usage

Le Client s’engage à ne pas héberger, proposer ou diffuser illégalement des contenus protégés au titre du droit d’auteur ou des droits voisins. La mise en service de serveurs dits de « peer-to-peer » ou de plates formes de téléchargement, la diffusion en flux continu (« streaming ») ou tout autre acte par lequel de tels contenus protégés pourraient être mis à disposition de tiers et partagés de manière illicite sont également interdits. L’implémentation et la mise à disposition de liens hypertextes menant vers des sites proposant du téléchargement « peer-to-peer », des services de téléchargement ou de diffusion en flux continu (« streaming ») ou tout autre acte par lequel de tels contenus protégés pourraient être mis à disposition de tiers et partagés de manière illicite sont également interdits. En cas de non-respect par le Client des obligations mises à sa charge au titre du présent paragraphe, INSTANTS WEB HOSTING se réserve le droit de déconnecter immédiatement et sans préavis le serveur du réseau, de suspendre ses services sans autre notification et, si nécessaire, de résilier le Contrat.

2.1.4 Obligation de consommation

Le Client s’engage à éviter une consommation excessive des Ressources, telles que le réseau ou les capacités de stockage. Une baisse de performance de la plateforme, la suspicion d’un comportement frauduleux (d’une fraude) ou d’une atteinte aux droits de tiers sont déterminantes. De même, le Client s’engage à éviter toute perturbation qui pourrait dégrader les performances de la plateforme sur laquelle la Ressource est située et affecter négativement la fourniture du Service ou les droits des tiers partageant l’infrastructure.

2.1.5. Responsabilité

Il est expressément rappelé que le Client assume seul la responsabilité de toute utilisation non-autorisée de son serveur, de sa plateforme ou de son espace Web, même s’il en informe sans délai INSTANTS WEB HOSTING. C’est à ses propres risques que le Client importe ou installe des systèmes d’exploitation, des images ou tout autre contenu externe. INSTANTS WEB HOSTING exclut toute responsabilité pour des contenus et des applications émanant de tiers ainsi que pour tout dommage résultant de l’installation et de l’utilisation de matériel tiers.

2.1.6. Obligation de coopération

Le Client s’engage à suivre les instructions techniques de INSTANTS WEB HOSTING (lors d’une migration de logiciel, p. ex.). Il est expressément convenu que la responsabilité de INSTANTS WEB HOSTING ne saurait être engagée en cas de leur non-respect par le Client. Le Client s’engage à coopérer conformément aux instructions de INSTANTS WEB HOSTING lors des mises à niveau de logiciels dans le but de maintenir la sécurité et la stabilité des services.

2.1.7. Obligations liées aux licences

Le Client s’engage à satisfaire aux dispositions relatives aux licences, licences de tiers y compris, tant légales que fixées par les Conditions générales. Le Client doit être titulaire des licences logicielles originales ; INSTANTS WEB HOSTING est en droit d’exiger à tout moment que le Client lui en apporte la preuve. Le Client reconnaît et accepte sans réserve que les éditeurs de logiciels-tiers utilisés par INSTANTS WEB HOSTING pour la plateforme cloud tels que, notamment, Plesk CPanel, VMware, Windows, SQL , demeurent titulaires à titre exclusif de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle y afférents.

2.2 Droits et obligations d’INSTANTS WEB HOSTING

2.2.1. Droit de migration et de modification

INSTANTS WEB HOSTING est en droit de migrer tout en partie du serveur si cela s’avère nécessaire pour des raisons techniques (fin de vie d’un logiciel, fin de l’assistance technique, p. ex.) ou de sécurité. INSTANTS WEB HOSTING réserve le droit de proposer une autre version des applications et de mettre à jour à tout moment les applications disponibles, notamment lorsque de nouvelles versions existent ou après détection de vulnérabilités. Ces modifications sont publiées via le Cloud Panel.

2.2.2. Droit d’intervention et de résiliation

En cas de non-respect de ses obligations contractuelles par le Client (exploitation de relais e-mails ouverts permettant d’envoyer des spams, p. ex.), INSTANTS WEB HOSTING réserve le droit de déconnecter immédiatement et sans notification préalable le serveur/la plateforme du réseau et, si nécessaire, de résilier le Contrat.

Le Client en sera informé promptement. De plus, INSTANTS WEB HOSTING réserve le droit de contacter le Client et de suspendre la fourniture du service en tout ou en partie en cas de consommation excessive des Ressources, telles que le réseau ou les capacités de stockage.

Une baisse de performance de la plateforme, la suspicion d’un comportement frauduleux (fraude) ou d’une atteinte aux droits de tiers sont déterminantes. perturbation du fait du Client qui pourrait entrainer une baisse des performances de la plateforme sur laquelle la Ressource est située et affecter négativement la fourniture du Service ou les droits des tiers partageant l’infrastructure. Dans ce cas, INSTANTS WEB HOSTING avertit le Client afin qu’il corrige le problème. Jusqu’à ce que le problème soit résolu, INSTANTS WEB HOSTING suspende la fourniture du service. Si le problème se reproduit après le rétablissement du service par INSTANTS WEB HOSTING , INSTANTS WEB HOSTING réserve le droit de résilier le contrat du client immédiatement et sans préavis.

2.2.3. Responsabilité

INSTANTS WEB HOSTING n’est pas tenue du dommage imprévisible.

Le Client s’engage à ne rechercher la responsabilité contractuelle de INSTANTS WEB HOSTING qu’en cas de manquement grave et prouvé à l’une de ses obligations essentielles, en vue de la réparation d’un préjudice direct. En aucun cas, INSTANTS WEB HOSTING ne sera responsable de tout préjudice indirect ou immatériel, quel qu’il soit, subi éventuellement par le Client, et notamment de tout préjudice financier ou commercial, perte de bénéfices, perte de données, même si INSTANTS WEB HOSTING a été informé de l’éventualité d’une telle perte ou d’un tel dommage. Il est expressément renvoyé à l’article 9.2 des Conditions générales.

3. Conditions particulières de service pour les serveurs

3.1. Serveur dédié en offre spéciale

3.1.1. Objet du contrat

Le serveur dédié en offre spéciale est un serveur physique. Il comprend un processeur, de la mémoire vive et un espace disque que INSTANTS WEB HOSTING fournit au Client durant toute la durée du Contrat.

Le Client est administrateur du serveur en offre spéciale mis à disposition par INSTANTS WEB HOSTING. L’administration du serveur nécessite des connaissances de gestion des systèmes de serveur approfondies.

3.1.2 Obligation du client

En tant qu’administrateur du serveur, le Client est seul responsable de la sécurité de ce dernier. La protection du serveur contre tous accès non autorisé et manipulations par des tiers via Internet relève de sa seule responsabilité.

Le Client peut installer par lui-même des logiciels d’exploitation et d’application sur le serveur. Leurs mises à jour, y compris la veille concernant la disponibilité de mises à jour et/ou de nouvelles versions, se font sous l’entière responsabilité du Client et à ses seuls frais et risques.

Le service serveur de INSTANTS WEB HOSTING n’est pas sécurisé par des logiciels de protection. Le Client est donc tenu d’en installer lui-même (pare-feu, programmes anti-virus, p. ex.) et de les mettre régulièrement à jour afin d’éviter toute utilisation frauduleuse du serveur insuffisamment sécurisé ou « ouvert ». Le Client s’engage à configurer les logiciels de manière à ce qu’ils redémarrent automatiquement lors du redémarrage du hardware ou du système d’exploitation.

3.1.3. Obligations de INSTANTS WEB HOSTING

INSTANTS WEB HOSTING est tenue de mettre à la disposition du Client le serveur avec une configuration de base et d’en permettre la connexion au réseau.

3.1.4. Droits de INSTANTS WEB HOSTING

Légalement, 1&1 Internet n’a pas la possibilité de déterminer le contenu du serveur. Plus particulièrement, INSTANTS WEB HOSTING n‘a pas d‘accès administrateur au serveur.

3.2. Serveur géré dédié

3.2.1. Objet du contrat

Le serveur géré dédié est un serveur physique. Il comprend un processeur, de la mémoire vive et un espace disque que INSTANTS WEB HOSTING fournit au Client durant toute la durée du Contrat. Le nombre de fichiers maximum autorisé est limité à un million. Le serveur géré dédié mis à disposition par INSTANTS WEB HOSTING est un serveur sans droits d’administrateur. Il est fourni au Client avec un système d’exploitation et un ensemble de composants logiciels préinstallés.

3.2.2. Obligations de INSTANTS WEB HOSTING

INSTANTS WEB HOSTING est tenue de mettre à la disposition du Client le serveur avec un ensemble de composants logiciels et un système d’exploitation préinstallés et d’en permettre la connexion au réseau.

3.2.3. Droits de INSTANTS WEB HOSTING

INSTANTS WEB HOSTING dispose d’un accès administrateur au serveur du Client. La gestion et l’administration se font de manière automatique ; aucune modification individuelle n’est donc possible.

3.3. Serveurs dédiés

3.3.1. Objet du contrat

Le serveur dédié est un serveur physique. Le Client est administrateur du serveur dédié mis à disposition par INSTANTS WEB HOSTING. L’administration du serveur nécessite des connaissances de gestion des systèmes de serveur approfondies.

3.3.2 Tarifs

Le Client trouve l’aperçu de l’utilisation du serveur dédié dans le Cloud Panel. Contrairement au serveur dédié en offre spéciale, le décompte s’effectue à la minute près.

3.3.3. Obligations du Client

En tant qu’administrateur du serveur, le Client est seul responsable de la sécurité de ce dernier. La protection du serveur contre tous accès non autorisé et manipulations par des tiers via Internet relève de sa seule responsabilité. Le Client peut installer par lui-même des logiciels d’exploitation et d’application sur le serveur. Leurs mises à jour, y compris la veille concernant la disponibilité de mises à jour et/ou de nouvelles versions, se font sous l’entière responsabilité du Client et à ses seuls frais et risques. Le service serveur de INSTANTS WEB HOSTING n’est pas sécurisé par des logiciels de protection. Le Client est donc tenu d’en installer lui-même (pare-feu, programmes anti-virus, p. ex.) et de les mettre régulièrement à jour afin d’éviter toute utilisation frauduleuse du serveur insuffisamment sécurisé ou « ouvert ». Le Client s’engage à configurer les logiciels de manière à ce qu’ils redémarrent automatiquement lors du redémarrage du hardware ou du système d’exploitation.

3.3.4. Obligations de INSTANTS WEB HOSTING

INSTANTS WEB HOSTING est tenue de mettre à la disposition du Client un serveur avec une configuration de base et d’en permettre la connexion au réseau.

3.3.5. Droits de INSTANTS WEB HOSTING

Légalement, INSTANTS WEB HOSTING n’a pas la possibilité de déterminer le contenu du serveur. Plus particulièrement, INSTANTS WEB HOSTING n’a pas d’accès administrateur au serveur.

3.4. Cloud INSTANTS WEB HOSTING

3.4.1. Objet du contrat

Le Cloud INSTANTS WEB HOSTING est un serveur virtuel. Il comprend, sous forme virtuelle, un processeur, de la mémoire vive et un espace disque que INSTANTS WEB HOSTING fournit au Client durant toute la durée du Contrat. Le Client est administrateur du serveur Cloud mis à disposition par INSTANTS WEB HOSTING . L’administration du serveur Cloud INSTANTS WEB HOSTING nécessite des connaissances de gestion des systèmes de serveur approfondies. Chaque plateforme cloud forme un système autonome avec une gestion et configuration propres et opère indépendamment des possibles autres plateformes cloud du Client. L’utilisation partagée de données ou de ressources via différentes plateformes cloud n’est pas possible.

3.4.2. Obligations du Client

En tant qu’administrateur du serveur, le Client est seul responsable de la sécurité de ce dernier. La protection du serveur contre tous accès non autorisé et manipulations par des tiers via Internet relève de sa seule responsabilité. Le Client peut installer par lui-même des logiciels d’exploitation et d’application sur le serveur. Leurs mises à jour, y compris la veille concernant la disponibilité de mises à jour et/ou de nouvelles versions, se font sous l’entière responsabilité du Client et à ses seuls frais et risques. Le service serveur de INSTANTS WEB HOSTING n’est pas sécurisé par des logiciels de protection. Le Client est donc tenu d’en installer lui-même (pare-feu, programmes anti-virus, p. ex.) et de les mettre régulièrement à jour afin d’éviter toute utilisation frauduleuse du serveur insuffisamment sécurisé ou « ouvert ». Le Client s’engage à configurer les logiciels de manière à ce qu’ils redémarrent automatiquement lors du redémarrage du hardware ou du système d’exploitation.

3.4.3 Obligations de INSTANTS WEB HOSTING

Dans la mesure des possibilités techniques, INSTANTS WEB HOSTING s’engage à doter le serveur Cloud INSTANTS WEB HOSTING d’un système d’exploitation choisi par le Client.

3.4.4 Droits de INSTANTS WEB HOSTING

3.4.4.1 Droit d’accès

L’accès au serveur Cloud INSTANTS WEB HOSTING est réservé au Client et aux personnes autorisées par celui-ci. Légalement, INSTANTS WEB HOSTING n’a pas la possibilité de déterminer le contenu du serveur. Plus particulièrement, INSTANTS WEB HOSTING n’a pas d’accès administrateur au serveur virtuel. Conformément aux dispositions relatives à la protection des données à caractère personnel, les fournisseurs techniques de certains logiciels peuvent, dans des cas exceptionnels et si cela s’avère nécessaire pour résoudre un incident technique, avoir accès à distance aux serveurs physiques hébergeant le serveur Cloud INSTANTS WEB HOSTING, et donc, à leurs contenus. Dans ce cas, les prestataires ne sont autorisés qu’à exécuter le travail requis pour remédier au problème. Ils n’ont pas le droit d’utiliser ce travail ou les données auxquelles ils ont eu accès à d’autres fins. Ces informations ne doivent être communiquées qu’au fabricant ou au revendeur autorisé du logiciel « VMware », et ce dans le seul but de vérifier l’utilisation du logiciel conforme aux présentes ainsi que sa fiabilité.

3.4.4.2. Résiliation de contrat au terme de 6 mois de non-utilisation du serveur Cloud

INSTANTS WEB HOSTING réserve le droit de résilier la plateforme Cloud si elle constate qu’aucune ressource n’est achetée ou utilisée pendant une période d’au moins six mois consécutifs.

3.4.5. Frais

3.4.5.1. Généralités

Le coût des services est calculé conformément aux Conditions générales et au Règlement tarifaire de INSTANTS WEB HOSTING, régulièrement revalorisé et publié via le Cloud Panel. Les tarifs publiés comprennent la configuration initiale et l’installation; une fois payés, ces montants sont non-remboursables.

3.4.5.2. Tarification à la consommation

Le coût des services est calculé sur la base des ressources achetées et consommées mensuellement sur la plateforme cloud. Le paiement est dû à la fin de chaque mois. Le Client peut vérifier sa consommation réelle et estimée de ses ressources sur la plateforme cloud via son Cloud Panel. La consommation estimée n’est donnée qu’à titre indicatif ; seule la consommation mensuelle réelle, telle qu’indiquée sur la facture, sert de base au calcul du prix à payer. Pour tout package pré configuré (« tarif fixe »), le coût des ressources ne diminue pas en cas de mise hors tension de la machine virtuelle (VM). A l’inverse, avec une configuration flexible (« tarif flexible »), lorsque la VM est éteinte le Client n’a à supporter que le coût de l’espace disque (« SSD ») ; le processeur (« CPU ») et la mémoire vive (« RAM ») ne générant pas de frais.

3.4.5.3. Frais fixes

Par ailleurs, il existe des frais fixes pour des ressources fixes comme le nom de domaine, les certificats SSL, les licences pour des logiciels ou l’espace disque d’un disque dur déterminé sur le serveur du Client. La désactivation de ces ressources avant l’expiration de la période prépayée n’engendre pas de remboursement.

3.4.5.4. Augmentation/Diminution des ressources

Sur le plan technique, l’augmentation ou la diminution des ressources se fait immédiatement. La prochaine facture pour la plateforme cloud tiendra compte du coût engendré par cette augmentation/diminution.

3.4.5.5. Frais de transmission sur le réseau

Aucun frais n’est facturé pour la transmission sur le réseau. Toutefois, en cas de surutilisation ou d’une utilisation non-appropriée de la plateforme cloud, INSTANTS WEB HOSTING réserve le droit de réduire, à sa seule discrétion, la bande passante fournie au Client.

3.5. Serveurs virtuels (VPS)

3.5.1. Objet du contrat

Le VPS est un serveur virtuel. Il comprend, sous forme virtuelle, un processeur, de la mémoire vive et un espace disque que INSTANTS WEB HOSTING fournit au Client durant toute la durée du Contrat. Le Client est administrateur du serveur virtuel mis à disposition par INSTANTS WEB HOSTING.

L’administration du serveur virtuel nécessite des connaissances de gestion des systèmes de serveur approfondies. Le service permet d’exploiter un serveur virtuel dont les performances dépendent du modèle de serveur choisi par le Client parmi ceux proposés par INSTANTS WEB HOSTING.

Chaque VPS forme un système autonome avec une gestion et configuration propres et opère indépendamment des possibles autres plateformes cloud du Client.

Le VPS est caractérisé par un prix forfaitaire et des modalités de prestations particulières : l’installation de VM est limitée, l’ajout ou la suppression de serveurs n’est pas possible, pas d’accès via une API, pas de fourniture d’espace de stockage qui serait utilisé en commun, pas d’équilibrage des charges, pas de VPN, pas de création de nouveaux utilisateurs, pas d’utilisation partagée de données ou de ressources via différentes plateformes cloud.

Enfin, le choix du data center au sein duquel le VPS doit être exploité ne peut se faire qu’au moment de la commande du service et dans le cadre des possibilités offertes à ce moment-là ; il ne peut plus être modifié après.

3.5.2. Obligations du Client

En tant qu’administrateur du serveur, le Client est seul responsable de la sécurité de ce dernier. La protection du serveur contre tous accès non autorisé et manipulations par des tiers via Internet relève de sa seule responsabilité.

Le Client peut installer par lui-même des logiciels d’exploitation et d’application sur le serveur. Leurs mises à jour, y compris la veille concernant la disponibilité de mises à jour et/ou de nouvelles versions, se font sous l’entière responsabilité du Client et à ses seuls frais et risques. Le service serveur de INSTANTS WEB HOSTING n’est pas sécurisé par des logiciels de protection.

Le Client est donc tenu d’en installer lui-même (pare-feu, programmes anti-virus, p. ex.) et de les mettre régulièrement à jour afin d’éviter toute utilisation frauduleuse du serveur insuffisamment sécurisé ou « ouvert ».

Le Client s’engage à configurer les logiciels de manière à ce qu’ils redémarrent automatiquement lors du redémarrage du hardware ou du système d’exploitation.

3.5.3. Obligations de INSTANTS WEB HOSTING

Dans la mesure des possibilités techniques, INSTANTS WEB HOSTING s’engage à doter le serveur virtuel d’un système d’exploitation choisi par le Client.

3.5.4. Droits de INSTANTS WEB HOSTING

3.5.4.1. Droit d’accès

L’accès au serveur virtuel est réservé au Client et aux personnes autorisées par celui-ci. Légalement, INSTANTS WEB HOSTING n’a pas la possibilité de déterminer le contenu du serveur.

Plus particulièrement, INSTANTS WEB HOSTING n’a pas d’accès administrateur au serveur virtuel.

Conformément aux dispositions relatives à la protection des données à caractère personnel, les fournisseurs techniques de certains logiciels peuvent, dans des cas exceptionnels et si cela s’avère nécessaire pour résoudre un incident technique, avoir accès à distance aux serveurs physiques hébergeant le serveur virtuel, et donc, à leurs contenus.

Dans ce cas, les prestataires ne sont autorisés qu’à exécuter le travail requis pour remédier au problème. Ils n’ont pas le droit d’utiliser ce travail ou les données auxquelles ils ont eu accès à d’autres fins.

Ces informations ne doivent être communiquées qu’au fabricant ou au revendeur autorisé du logiciel « VMware », et ce dans le seul but de vérifier l’utilisation du logiciel conforme aux présentes ainsi que sa fiabilité.

3.5.4.2 Droits d‘intervention et de résiliation INSTANTS WEB HOSTING réserve le droit de résilier la plateforme Cloud si elle constate qu’aucune ressource n’est achetée ou utilisée pendant une période d’au moins six mois consécutifs.

3.5.5. Frais

Le coût du VPS se compose de deux catégories de frais : Des frais forfaitaires mensuels qui dépendent du modèle de serveur virtuel choisi par le Client, de la puissance du processeur, de la taille de la mémoire vive et de l’espace disque.

Ces frais sont pré facturés tous les mois. Des frais variables facturés rétroactivement pour le mois écoulé, dépendant de la commande ou pas de fonctionnalités complémentaires payantes.

Les frais forfaitaires sont facturés indépendamment de l’utilisation effective du service, que le serveur du Client soit activé ou non.

Enfin, il y a d’autres éléments qui sont facturés indépendamment du fait que le serveur soit activé ou non, tels que les adresses IP supplémentaires ou l’espace de stockage pris par des copies de sauvegarde ou des images serveur.

3.6. Kubernetes as a Service (Kubernetes)

3.6.1. Objet du contrat

L’abréviation « Kubernetes » . L’existence d’un contrat serveur Cloud INSTANTS WEB HOSTING est la condition préalable à l’utilisation du Kubernetes,

Basé sur l’infrastructure du Cloud INSTANTS WEB HOSTING, le Kubernetes peut être utilisé comme service de cloud computing, permettant au Client de virtualiser des logiciels, au niveau du système d’exploitation, dans des conteneurs d’application.

Le Client peut développer, tester et exécuter des applications aux exigences différentes dans des conteneurs, et ce, sur un seul et même système d’exploitation, ainsi que les répartir sur différentes infrastructures informatiques.

Kubernetes comprend un environnement de conteneurs complet, outils d’orchestration y compris, un catalogue d’images (dit « registre »), un logiciel de gestion de cluster et un kit d’outils de développement et d’API.

Tout Client Kubernetes reçoit un cluster dédié comprenant au minimum trois serveurs (avec 2 Go de RAM chacun) sur lesquels il peut exploiter ses conteneurs. Le nombre de clusters est contractuellement limité à 99 VM.

Enfin, le choix du data center au sein duquel l’infrastructure cloud qui permet d’héberger le Kubernetes doit être exploitée, ne peut se faire qu’au moment de la commande du service et dans le cadre des possibilités offertes à ce moment-là ; il ne peut plus être modifié après.

3.6.2. Obligations du Client

En tant qu’administrateur du serveur, le Client est seul responsable de la sécurité de ce dernier. La protection du serveur contre tous accès non autorisé et manipulations par des tiers via Internet relève de sa seule responsabilité.

Le Client peut installer par lui-même des logiciels d’exploitation et d’application sur le serveur. Leurs mises à jour, y compris la veille concernant la disponibilité de mises à jour et/ou de nouvelles versions, se font sous l’entière responsabilité du Client et à ses seuls frais et risques. Le service serveur de INSTANTS WEB HOSTING n’est pas sécurisé par des logiciels de protection.

Le Client est donc tenu d’en installer lui-même (pare-feu, programmes anti-virus, p. ex.) et de les mettre régulièrement à jour afin d’éviter toute utilisation frauduleuse du serveur insuffisamment sécurisé ou « ouvert ».

Le Client s’engage à configurer les logiciels de manière à ce qu’ils redémarrent automatiquement lors du redémarrage du hardware ou du système d’exploitation.

3.6.3 Obligation de INSTANTS WEB HOSTING

Dans la mesure des possibilités techniques, INSTANTS WEB HOSTING s’engage à doter le serveur Cloud INSTANTS WEB HOSTING d’un système d’exploitation choisi par le Client.

3.6.4. Droits de INSTANTS WEB HOSTING

3.6.4.1. Droit d’accès

L’accès au serveur Cloud INSTANTS WEB HOSTING est réservé au Client et aux personnes autorisées par celui-ci. Légalement, INSTANTS WEB HOSTING n’a pas la possibilité de déterminer le contenu du serveur.

Plus particulièrement, INSTANTS WEB HOSTING n’a pas d’accès administrateur au serveur virtuel.

Conformément aux dispositions relatives à la protection des données à caractère personnel, les fournisseurs techniques de certains logiciels peuvent, dans des cas exceptionnels et si cela s’avère nécessaire pour résoudre un incident technique, avoir accès à distance aux serveurs physiques hébergeant le serveur Cloud INSTANTS WEB HOSTING, et donc, à leurs contenus.

Dans ce cas, les prestataires ne sont autorisés qu’à exécuter le travail requis pour remédier au problème. Ils n’ont pas le droit d’utiliser ce travail ou les données auxquelles ils ont eu accès à d’autres fins.

Ces informations ne doivent être communiquées qu’au fabricant ou au revendeur autorisé du logiciel « VMware », et ce dans le seul but de vérifier l’utilisation du logiciel conforme aux présentes ainsi que sa fiabilité.

3.6.4.2. Droit d’intervention et de résiliation

INSTANTS WEB HOSTING réserve le droit de résilier la plateforme Cloud si elle constate qu’aucune ressource n’est achetée ou utilisée pendant une période d’au moins six mois consécutifs.

3.6.5. Frais

Le coût des services est calculé conformément aux Conditions générales et au Règlement tarifaire de INSTANTS WEB HOSTING, régulièrement revalorisé et publié via le Cloud Panel. Les tarifs publiés comprennent la configuration initiale et l’installation ; une fois payés, ces montants sont non-remboursables.

Le coût des services est calculé en fonction de leur utilisation ; il comprend les frais pour le serveur Cloud INSTANTS WEB HOSTING pour la VM et des frais supplémentaires pour la mise à disposition et l’utilisation des conteneurs. Dans le cadre de l’utilisation de Kubernetes, la mémoire de bloc demandée est fournie automatiquement par Kubernetes. Son volume est visible dans le Cloud Panel, son prix calculé conformément à l’art.